Contrat de licence pour Navitel Navigator

Cher client

 

Nous vous invitons à lire le Contrat de Licence de l'Utilisateur Final ci-dessous (Offre Publique)

 

CONTRAT DE LICENCE AVEC L'UTILISATEUR DU SYSTÈME DE NAVIGATION "NAVITEL NAVIGATOR"

 

Le présent contrat est un accord juridiquement contraignant conclu entre Vous (personne physique ou morale) ci-après dénommé "Utilisateur" et la société anonyme de type fermé "Centre de Technologies de Navigation " (ci-après dénommée "NAVITEL") concernant utilisation du logiciel de système de navigation "Navitel Navigator" (ci-après dénommé "Produit Logiciel"). Le produit logiciel comprend le Logiciel de Navigation Cartographique Navitel Navigator (ci-après dénommé «Système de Navigation»), une carte numérique (ci-après dénommée «Produit Numérique») et les matériaux connexes sous forme imprimés ou électroniques. Le Produit Numérique peut être acquis: (i) avec le Système de Navigation en tant que la partie intégrante du Produit Logiciel, ou (ii) en tant qu'une unité séparée pour fonctionner avec le Produit Logiciel précédemment acquis.

 

Ledit Contrat couvre la mise à jour, les rajouts à des composants supplémentaires et des composants de Produit Logiciel assurant ainsi son fonctionnement. NAVITEL est le propriétaire de tous les droits sur le Produit Logiciel avec les conditions suivantes: des droits d'auteur exclusifs sur les bases cartographiques et/ou des éléments sont détenus par leurs propriétaires conformément aux signes de protection des droits d'auteur placés dans chaque copie du Produit Logiciel. Pour la liste complète des détenteurs de droits, veuillez vous référer à l'Article COPYRIGHT.

 

NAVITEL détient le droit exclusif de distribution du Produit Logiciel.

Le Logiciel Produit dans son ensemble et tous ses éléments séparément (y compris mais non limité aux documents cartographiques, bases de données, images graphiques, vidéo, enregistrements audio, texte et programmes supplémentaires) sont des objets de droit d'auteur et sont protégés par la loi russe et internationale. Une installation, une copie, un téléchargement, exercer l'accès ou autre utilisation du Produit Logiciel signifie que Vous acceptez en conséquent les termes dudit Contrat de licence. Ledit Contrat de Licence d'Utilisateur Final entre en vigueur immédiatement après Votre confirmation de votre consentement. Le présent Contrat de Licence d'Utilisateur Final sera en vigueur pendant toute la période d'exploitation du Logiciel. Si vous n'êtes pas d'accord avec l'un des termes dudit Contrat, n'installez pas et n'utilisez pas le Produit Logiciel.

 

CONTRAT DE LICENCE D'UTILISATEUR FINAL (OFFRE PUBLIQUE)

 

Le Produit Logiciel (y compris les documents imprimés) vous est transféré conformément aux modalités et conditions du Contrat et il ne vous est PAS VENDU.

 

1. OBJET DU CONTRAT

1.1. NAVITEL Vous accorde une simple licence non exclusive, c'est-à-dire le droit d'utiliser le Produit Logiciel uniquement de la manière et aux conditions indiquées ci-dessous (ci-après dénommées «Licence»).

1.2. Toutes les conditions stipulées ci-dessous concernent le Produit Logiciel dans son ensemble ainsi que tous ses éléments séparément.

 

2. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

2.1. Les droits de propriété intellectuelle sur le Produit Logiciel (y compris, mais sans s'y limiter, les droits sur des bases de données, images graphiques, photographies, vidéos, enregistrements audio et programmes supplémentaires ainsi que d'autres objets de propriété intellectuelle contenus dans le Produit Logiciel) ou sous forme électronique et toutes les copies du Produit Logiciel sont la propriété de NAVITEL et de ses partenaires. Tous les droits de propriété et les droits d'auteur sur les bases de données et autres contenus auxquels le Produit Logiciel donne accès sont détenus par les propriétaires et les droits d'auteur sur ces bases de données et contenus protégés par les lois et d'autres lois existant dans la Fédération de Russie par des actes de droit international, mis en œuvre dans le cadre de la propriété intellectuelle. Ledit Contrat ne Vous accorde aucun accès au contenu du Produit Logiciel.

2.2. Une licence non exclusive simple pour une utilisation à des fins privées et non commerciales du Produit Logiciel est accordée à l'Utilisateur de la manière indiquée ci-dessous à condition de respecter les conditions énoncées ci-dessous.

2.3. NAVITEL n'accorde aucun droit à l'exception de ceux explicitement mentionnés ci-dessous.

 

3. CONDITIONS D'UTILISATION

3.1. Le Produit Logiciel peut être vendu comme un composant d'un ordinateur ou fourni avec un ordinateur et préinstallé dessus. Si l'Utilisateur reçoit un Produit Logiciel en tant qu'un composant d'un ordinateur ou fourni avec un ordinateur, le Produit logiciel est concédé sous licence en tant qu'un produit intégré unique avec un ordinateur et ne peut être utilisé qu'avec l'ordinateur, l'ensemble qu'il constitue ou l'ensemble de qui est livré.

L'utilisateur peut toujours transférer les droits qui lui sont fournis par le présent Contrat à une autre personne mais uniquement en cas de vente et de transfert irréversibles simultanés de l'ordinateur, à condition qu'aucun composant ou une copie du Produit Logiciel ne reste à l'Utilisateur et si le réceptionnaire du Produit Logiciel s'engage à suivre les modalités et conditions dudit Contrat.

3.2. Le Produit Logiciel peut être vendu sans être préinstallé sur un ordinateur et non livré avec un ordinateur. Si l'utilisateur reçoit le Produit Logiciel séparément de l'ordinateur, l'utilisateur a le droit de transférer les droits qui lui sont fournis par le présent Contrat, les composants et les copies du produit logiciel à une autre personne à condition qu'aucun composant ou aucune copie du produit logiciel ne reste à l'utilisateur et le destinataire du Produit Logiciel s'engage à respecter les modalités et conditions du présent Contrat.

3.3. L'étendue de la licence. Ledit Contrat accorde à l'utilisateur le droit de reproduction du Produit Logiciel sous forme de code d'objet en l'enregistrant dans la Mémoire à Accès Aléatoire de l'ordinateur en vue de l'exécution directe des instructions du Produit Logiciel avec le processeur central de l'ordinateur. L'utilisateur n'a pas le droit d'utiliser ou de stocker le Produit Logiciel sur plusieurs ordinateurs (soit sous forme installés soit désinstallée).

3.4. L'utilisation du Produit Numérique inclus dans le Produit Logiciel est autorisée uniquement avec l'utilisation du Système de Navigation fourni dans le Produit Logiciel et non autrement. Le Produit Numérique acquis en tant qu'une unité séparée peut être exécuté uniquement dans un seul Produit Logiciel (c'est-à-dire «adapté» à une seule clé de licence de l'unique Produit Logiciel).

Selon le présent Contrat, la clé de licence est un code unique confirmant le droit de l'utilisateur d'utiliser le logiciel et/ou le Produit Numérique ou de recevoir des mises à jour d'un Produit Numérique selon le montant et les conditions déterminés par le contrat de vente de la clé et par ledit Contrat de licence. La clé de licence est utilisée pour identifier le droit fourni à l'utilisateur dans les systèmes d'automatisation de la société NAVITEL et par les appels du centre d'assistance.

3.5. L'utilisateur a le droit de demander une consultation au service d'assistance technique de NAVITEL pour la restauration de la copie perdue ou endommagée du Produit Logiciel. L'utilisateur est obligé de présenter une preuve de son utilisation légale de la copie du Produit Logiciel.

3.6. Une livraison sur deux types de supports de données. Dans le cas où le Produit Logiciel est livré sur deux ou quelques types de supports de données, l'Utilisateur a le droit d'en utiliser un seul, le plus pratique pour lui. Tout le support de données contenu dans une copie du Produit Logiciel est considéré comme contenant la même copie du Produit Logiciel et ne peut être utilisé par l'Utilisateur que sur un seul ordinateur.

3.7. L'Utilisateur a le droit de ne faire qu'une (1) copie du Produit Logiciel qui sera utilisé exclusivement à des fins de sauvegarde.

3.8. L'Utilisateur est tenu de ne pas suivre par lui-même et de ne pas permettre à une autre personne physique ou morale de procéder de la manière suivante:

- utiliser un Produit Logiciel dans le but de tirer un profit direct;

- louer ou fournir une utilisation temporaire du Produit Logiciel;

- utiliser un Produit Logiciel pour rendre des services basés sur le réseau, y compris, mais sans s'y limiter, la diffusion sur les sites Internet à des fins commerciales et non commerciales;

- pour créer des conditions favorables à l'utilisation du Produit Logiciel par des personnes qui n'ont pas de droits personnels pour utiliser le logiciel donné (y compris ceux qui travaillent avec le même système net ou multi-utilisateurs) pour attribuer la licence du Produit Logiciel;

- divulguer (publier) des fragments ou éléments de Produit Logiciel, y compris, mais sans s'y limiter, fournir l'opportunité à des tiers de le copier;

- accéder directement aux données du Produit Numérique, explorer la structure et le format de stockage du Produit Numérique, restructurer le stockage du Produit Numérique, modifier les données inclues dans le Produit Logiciel, modifier (convertir) et adapter le Produit Logiciel, démonter, décompiler (convertir le code d'objet dans le texte original) le programme, les bases de données et d'autres composants du Produit Logiciel;

- apporter des modifications au code objet du programme ou à la base de données à l'exception de celles qui sont faites par les moyens inclus dans le paquet du Produit Logiciel et décrits dans les documents accompagnés ;

- transférer les droits d'utilisation du Produit Logiciel à des tiers à l'exception des cas décrits dans les clauses 3.1. et 3.2 du présent Contrat en assurant le respect des exigences spécifiées dans les clauses mentionnées ci-dessus;

- agir à l'égard des produits logiciels en respectant des lois et d'autres actes existant dans la Fédération de Russie ainsi que des actes de droit international, mis en œuvre dans le domaine de la protection juridique des logiciels et des bases de données.

- utiliser le Produit Numérique avec n'importe quel logiciel plutôt qu'avec le Système de Navigation.

3.9. En cas de commettre l'un des actes spécifiés dans la clause 3.8. par l'Utilisateur «NAVITEL» se réserve le droit de RESILIER unilatéralement le présent Contrat de Licence d'Utilisateur Final à tout moment sans préavis ni avertissement.

3.10. L'Utilisateur est seul responsable et supporte tous les risques de l'utilisation du Produit Logiciel.

3.11. L'activation de la Clé de Licence du Produit Logiciel est un mécanisme légitime qui confirme l'utilisation équitable du Produit Logiciel par l'Utilisateur.

3.12. La désactivation de la clé de licence sur une copie du logiciel n'est pas autorisée plus d'une fois (pour une raison quelconque). Il n'y a pas de désactivation de la clé de licence pour une copie du produit numérique acquise en tant qu'une unité distincte. La réactivation de la clé de licence est autorisée uniquement sur l'appareil du même modèle avec le même système d'exploitation officiel. Pour plus d'informations sur la désactivation/réactivation de la clé de licence voir sur le site officiel de "NAVITEL" à https://navitel.cz

3.13. VEUILLEZ NOTER que la société "NAVITEL" fournit une assistance technique uniquement de la version officielle du produit logiciel et de ses mises à jour publiées par "NAVITEL" dans 1 (un) an après l'achat.

L'utilisation de versions de Systèmes de Navigation, de Produits Numériques et de ses Mises à Jour développés/modifiés par différentes communautés et / ou par des particuliers peut rendre le produit logiciel inopérant dans son ensemble ou ses éléments séparément ainsi que causer des dommages à l'équipement nécessitant une réparation. L'utilisateur à ses risques et périls utilise de tels développements.

 

4. MISE À JOUR

4.1. Pour utiliser le logiciel qui selon NAVITEL tombe dans la catégorie de mise à jour, il faut avoir une licence pour le Produit Logiciel qui relève de l'offre de mise à jour de NAVITEL. Mettre à jour les substituts entièrement ou partiellement ou agrandir le Produit Logiciel étant la preuve de votre droit de réception de la mise à jour. Lors de l'installation de la Mise à Jour sur l'ordinateur, vous avez le droit d'utiliser la Mise à Jour uniquement en conformité avec les termes et conditions du présent Contrat ou en conformité avec les conditions du contrat de licence accompagnant la Mise à Jour.

4.2. Après l'installation de la Mise à Jour, vous ne pouvez pas utiliser la version initiale du Produit Logiciel à partir de laquelle la mise à jour a été implémentée, à l'exception des cas où il s'agit d'une mise à jour du logiciel.

4.3. NAVITEL ainsi que ses fournisseurs et partenaires n'assument aucune responsabilité explicite ou implicite de créer ou de distribuer des Mises à Jour de Produits Logiciels ou de l'un de ses composants, y compris le Produit Numérique.

4.4. NAVITEL se réserve le droit d'annoncer les Mises à Jour du Produit Logiciel, de ses composants, de manière payante ainsi que non facturable.

 

5. SLOGICIEL "PAS POUR LA REVENTE"

5.1. Si le Produit Logiciel porte une inscription «Pas pour la revente» ou «PPLV», indépendamment des autres termes et conditions dudit Contrat, la présente licence autorise l'utilisation de ce Produit Logiciel uniquement à des fins de démonstration, de vérification et d'évaluation du logiciel; toute vente ou transfert onéreux de Produit Logiciel est par la présente interdit.

 

6. CONSENTEMENT À L'UTILISATION DES DONNÉES

6.1. En activant le logiciel, l'utilisateur du produit accepte que NAVITEL puisse collecter et utiliser toute information technique recueillie dans le cadre des services de support fournis à l'utilisateur, liés au Produit Logiciel. NAVITEL peut utiliser ces informations pour améliorer ses produits, à des fins de marketing et à d'autres fins publicitaires. NAVITEL ne divulguera pas les données personnelles de l'utilisateur.

 

7. RÉSILIATION DU CONTRAT DE LICENCE

7.1. Sans préjudice de ses droits, NAVITEL peut résilier ledit contrat en cas d'inexécution des modalités et conditions de celui-ci.

7.2. En cas de résiliation du Contrat, vous êtes obligé(e) de détruire toutes les copies du Produit Logiciel que Vous possédez (y compris les composants du Produit Logiciel sur tout support, mise à jour, ce Contrat et tout autre matériel d'accompagnement).

 

8. RESPONSABILITÉ

8.1. L'utilisation, la distribution et la reproduction (copie) du Produit Logiciel et de l'un quelconque de ses éléments en violation des modalités et conditions dudit Contrat et en violation des droits exclusifs du propriétaire des droits est persécutée par la loi.

8.1.1. La loi applicable au présent Accord sera la loi de la Fédération de Russie.

8.2. En cas de violation par l'utilisateur du présent Contrat, l'utilisateur perd le droit d'utilisation du Produit Logiciel ainsi que de la garantie limitée indiquée dans la clause 9 ci-dessous.

 

9. GARANTIE LIMITÉE

9.1. NAVITEL assure l'opérabilité des programmes contenus dans le Produit Logiciel selon les modalités et conditions stipulées dans la documentation fournie avec le Produit Logiciel.

9.2. Dans le reste, le Produit Logiciel est livré "tel quel". NAVITEL décline toute responsabilité quant au fait que le Produit Logiciel ne répond pas aux attentes et aux opinions de l'utilisateur, ne respecte pas les normes et/ou les standards, ne décrit pas les spécifications et la documentation d'accompagnement, ne contient pas d'erreurs les conséquences de l'utilisation du Logiciel, y compris celles qui se sont produites à la suite d'erreurs ou d'erreurs d'impression dans l'emballage du Produit Logiciel.

9.2.1. NOUS VOUS PRIONS DE FAIRE ATTENTION, la période d'exploitation du Produit Numérique (dans le cadre du Produit Logiciel) peut être limitée. Les informations sur le Produit Numérique dans le cadre du Produit Logiciel ainsi que sur sa période d'exploitation sont mises à votre disposition immédiatement après l'activation du Produit Logiciel.

9.2.2. NAVITEL garantit le fonctionnement du Produit Logiciel conformément à la description figurant dans le Guide de l'utilisation et ledit Contrat.

9.2.3. NAVITEL ne garantit pas le fonctionnement du Produit Logiciel en violation des conditions décrites dans le Guide de l'utilisation ainsi qu'en cas de violation des conditions de ce Contrat de licence.

9.3. NAVITEL ne garantit pas l'exploitation conjointe du Produit Logiciel avec le logiciel et le matériel de tierces personnes et organisations ainsi que l'appareil individuel de l'Utilisateur, dans le cas d'achat par l'Utilisateur qu'un produit intégré avec un logiciel informatique, en particulier avec le matériel produit ultérieurement que la version du Produit Logiciel donnée. L'utilisateur accepte les conditions du présent Contrat et reconnaît qu'en cas d'incompatibilité de la version des paramètres matériels/paramètres de l'appareil du Produit Logiciel, l'utilisateur ne peut pas réclamer auprès de «NAVITEL» .

 

10. RETOUR DU PRODUIT LOGICIEL

10.1. n acceptant les termes du présent Contrat et en activant la clé de licence du Produit Logiciel, vous acceptez également les "Conditions de remboursement du Produit Logiciel acheté". Pour plus d'informations sur le remboursement, veuillez visiter le site officiel de NAVITEL à l'adresse suivante: https://navitel.cz

 

DROIT D'AUTEUR:

— «Навигационная картографическая программа» («Навител Навигатор»), Навигационная система «Навител Навигатор 3.2.5» (Navigationsystem «Navitel Navigator 3.2.5»), «Навигационная система «Навител Навигатор 5.0» (Navigationsystem «Navitel Navigator 5.0»), а также все последующие версии Навигационной системы — © АО «ЦНТ», 2007–2018, версии с «Навигационная система «Навител Навигатор 3.2» (Navigationsystem «Navitel Navigator 3.2») по «Навигационная система «Навител Навигатор 9.9» (Navigationsystem «Navitel Navigator 9.9») включительно

— © NAVITEL s.r.o., 2018

— © CENTRE OF NAVIGATION TECHNOLOGY

— ПогодаGismeteo. Данные о погоде предоставлены Gismeteo.ru. © НПЦ МэпМейкер, 1998–2012

— Zlib © Jean-loupGailly and Mark Adler. 1995–2005

— FreeType 2 © David Turner, Robert Wilhelm and Werner Lemberg, 1996–2002, 2006

— Libogg © Xiph.org Foundation, 2002

— Libspeex © Jean-Marc Valin/Xiph.org Foundation, 2002–2007

— Libpng © Glenn Randers-Pehrson, 1998–2004

— Ogles © The Android Open Source Project, 2005–2011

— Arian ANU © Ruben Hakobyan (Tarumyan), 1998–2011

— DirectXTex © MicrosoftCorporation, 2006–2013

— © Картографическая основа Роскартография

— © ФГУП «Уралаэрогеодезия»

— © ФГУП «ПО Инжгеодезия»

— © Росреестр

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— © ФГУП «Южное АГП»

— © ФГУП «Красноярское АГП»

— © ООО «Гискарт»

— © ФГУП «Госцентр «Природа»

— © МУ «Городской информационный центр»

— © ФГУП «Верхневолжское АГП»

— © ФГУП «Балт АГП»

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